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Avant la fin de la guerre en Syrie – Des juristes songent à un tribunal pour crimes de guerre

Source : | 18 octobre 2013 |  Actualité, Monde | 578 views

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Lorsque les canons se seront tus, les Syriens devront reconstruire leur pays mais aussi se reconstruire eux-mêmes. En deux ans et demi de conflit, plus de 110.000 personnes ont péri. Et, si la fin n’est pas en vue, un panel de juges et de juristes travaillent déjà à la conception de cette cour, qui devra permettre aux victimes de se faire entendre.

Pour les aider dans ce processus, des juristes ont avec David Crane, ancien procureur du Tribunal spécial pour la Sierra Leone, commencé à réfléchir à la mise en place d’un tribunal pour juger les crimes de guerre.

Avec l’opposition syrienne, des ONG et ses partenaires à l’université, ils se sont lancés dans un inventaire des atrocités commises depuis le début du conflit, et rédigé une feuille de route d’une trentaine de pages, dans laquelle est exposé le fonctionnement d’un futur Tribunal spécial pour la Syrie.

“C’est totalement inédit”, explique David Crane, architecte principal d’une feuille de route d’une trentaine de pages, dans laquelle est exposé le fonctionnement de ce futur Tribunal spécial pour la Syrie.

“En général, la communauté internationale observe et attend. Une fois qu’une solution politique a été trouvée et que la tuerie s’est arrêtée, tout le monde peine à trouver la marche à suivre.”

David Crane,ancien procureur du Tribunal spécial pour la Sierra Leone.

Aussi, dans le cas de la Syrie, David Crane, aujourd’hui professeur à l’université de Syracuse, aux États-Unis, a-t-il décidé de recruter une douzaine de juristes pour élaborer un “point de départ” aux discussions sur le futur tribunal.

Un inventaire des atrocités

Afin de pouvoir plus tard instruire les crimes, David Crane s’est lancé avec l’opposition syrienne, des ONG et ses partenaires à l’université, dans un inventaire des atrocités commises depuis le début du conflit.

La liste occupe trois volumes et continue de s’allonger.

Les experts ont aussi dressé des ébauches d’actes d’accusation, visant le président syrien Bachar el-Assad et dix de ses “hommes de main”, mais aussi des commandants des forces rebelles et des combattants étrangers.

Selon David Crane, au début du conflit, 90% des crimes étaient commis par le régime. Désormais, il pense que l’opposition et les forces fidèles à Bachar el-Assad portent chacune pour moitié la responsabilité de ces crimes.

Pour l’heure, la composition de la future cour n’a pas été fixée, ni même le rôle qu’exercerait la Cour pénale internationale (CPI). Mais David Crane et ses collègues penchent tout de même pour un tribunal, où siègeraient deux juges syriens et un juge étranger.

La cour siègerait en Syrie, car “nous nous sommes rendus compte en Sierra Leone qu’une cour qui siège là où des crimes ont été commis est bien plus efficace”, souligne M. Crane.

David Crane a fait part de ses projets à la CPI et au département d’État américain, qui s’est dit prêt à soutenir toute initiative permettant aux Syriens de voir les responsables de crimes rendre des comptes.

Quelles chances pour Genève 2 ?

Si les combats entre rebelles et armée régulière ne connaissent pour le moment aucun répit, les spéculations continuent quant à la tenue d’une conférence internationale censée trouver une issue à la guerre en Syrie.

La communauté internationale, Russes et Américains en tête, s’efforce, jusque-là très vainement, de réunir autour d’une même table régime et opposition pour tenter de trouver une solution politique.

Selon un responsable syrien, la tenue de cette conférence serait possible les 23 et 24 novembre, une annonce relativisée par un porte-parole russe qui a indiqué que l’annonce officielle de la date serait faite par le secrétaire général de l’ONU Ban Ki-moon.

Ce mardi à Londres, le secrétaire d’État américain John Kerry et le Conseil National Syrien (opposition) doivent assister à une nouvelle réunion du groupe des Amis de la Syrie, qui soutient l’opposition.

De son côté, et malgré les combats et les bombardements quotidiens, l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC), arrivée le 1er octobre en Syrie, a annoncé avec satisfaction avoir vérifié près de la moitié des sites devant être détruits d’ici à la mi-2014.


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